Déposée le 30 mars 2012 par madame Pascale Malet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MALET MCCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est madame Pascale Malet domicilié(e) Bât. Antares Rés. La Clairette, Av. Victor Basch - 13600 - La Ciotat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Pascale Malet domicilié(e) Bât. Antares Rés. La Clairette, Av. Victor Basch - 13600 - La Ciotat - France.
La marque MALET MCCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909392.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALET MCCO est expirée depuis le 30 mars 2022.
Pascale Malet a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS BB
Mme. Pascale Malet - Bât. Antares Rés. La Clairette, Av. Victor Basch - 13600 - La Ciotat - France
Mme. Pascale Malet - Bât. Antares Rés. La Clairette, Av. Victor Basch - 13600 - La Ciotat - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 1 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585308 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; Matelas à langer ;
Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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